François JULIEN-LAFERRIÈRE

Professeur émérite, Université Paris Sud-XI


Responsabilités académiques

  • Directeur du Département de la recherche de la Faculté Jean Monnet (1994-2001).
  • Vice-doyen de la Faculté Jean Monnet (1998-2001).
  • Conseiller juridique de la Présidence de l’Université Paris-Sud (2001-2003).
  • Président de la section de droit public de la Faculté Jean Monnet (1996-1999).
  • Président de la commission de spécialistes de droit public et science politique de la Faculté Jean Monnet (depuis 2001).
  • Directeur du DESS (devenu spécialité de master) de droit de la construction et de l’aménagement urbain (2001-2005).
  • Délégué aux thèses de l’Ecole doctorale des sciences juridiques, économiques et de gestion (2003-2005).
  • Directeur de l’Institut d’études de droit public (EA 2715)(2003-2008).

1. Ouvrages et participation à des ouvrages

  • Les députés fonctionnaires sous la Monarchie de Juillet, Paris, PUF, coll. Travaux et recherches de la Faculté de droit de Paris, série “Science administrative”, 1970 (192 p.).
  • L’organisation des Etats américains, Paris, PUF, Dossiers Thémis, série “Institutions et droit international”, 1972 (96 p.).
  • L'incidence de la construction européenne sur le droit d'asile (in “Mélanges Levasseur”), Paris, Litec, 1992.
  • Frontières du droit, frontières des droits - L’introuvable statut de la zone internationale (dir. et préface), Paris, L'Harmattan, 1993.
  • Dictionnaire permanent - Droit des étrangers (Etudes : ABC du droit des étrangers ; Demandeur d’asile ; Droit d’asile ; Expulsion ; Extradition), Editions Législatives, 1995, (mise à jour mensuelle).
  • La situation des demandeurs d'asile dans les zones d'attente et les centres de rétention administrative en France, in "Circuler, enfermer, éloigner", L'Harmattan, 1997.
  • L’État de droit et les libertés, (in “Mélanges Mourgeon – Pouvoir et libertés”, Bruylant, 1998.
  • Droit des étrangers, 500 p., Paris, PUF, coll. “Droit fondamental”, 2000.
  • Europe : enjeux juridiques, économiques et de gestion, codir. Jean-Pierre Faugère et François Julien-Laferrière, L’Harmattan, 2001, (425 p.).
  • L’évolution du contentieux administratif (21 p.), L’organisation de la juridiction administrative (21 p.), Le statut de la juridiction administrative (10 p.), La représentation des parties (23 p.), La recevabilité des recours (69 p.) et Contentieux du droit des étrangers (44 p.), in “Droit et pratique du contentieux administratif”, dir. Pierre-Laurent Frier (†), Dalloz, coll. “Dalloz Action”, 2001 (mise à jour annuelle).
  • La compatibilité de la politique d’asile de l’Union européenne avec la Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés, in “La Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés 50 ans après : bilan et perspectives”, dir. Jean-François Flauss et Vincent Chetail, Ed. Bruylant, 2001.
  • Vers quelle politique communautaire des visas de court séjour (en collaboration avec Catherine Schmitter et Jean-Yves Carlier), in “L’émergence d’une politique européenne d’immigration” (“ The Emergence of a European Immigration Policy ”), dir. Philippe de Bruycker, Ed. Bruylant, 2003, p. 97 à 169.
  • Le statut des personnes protégées, in “L’émergence d’une politique européenne d’asile” (“The Emergence of a European Asylum Policy”), dir. Constança Dias Urbano de Sousa et Philippe de Bruycker, Ed. Bruylant, 2004.
  • L’éloignement des ressortissants des pays tiers, in “La politique européenne d'immigration et d’asile : bilan critique cinq ans après le traité d’Amsterdam” (“The European Immigation and Asylum Policy: Critical Assessment five Years after the AmsterdamTreaty”, codir. François Julien-Laferrière, Henri Labayle et Örjan Eldström, Ed. Bruylant, 2005.
  • Quel sens pour le droit ?, codir. et préface avec Dorian Guinard et Sarah-Marie Maffesoli, à paraître, Presses universitaires de Sceaux, 2009, env. 120 p.
A paraître
  • Quinze ans de jurisprudence du droit des étrangers – 1993-2008, codir. et préface, Presses universitaires de Sceaux, 2009, env. 150 p.
  • Le constitutionnalisme dans le monde au XXe siècle, codir. avec J. Gamas Torruce, Eric Millard et Diego Valadés, Porrúa (Mexico) et Bruylant (Bruxelles), 2009, env. 600 p.

2. Articles

  • De l'application des accords de Schengen au statut des zones d'attente, chronique d'une loi annoncée, AJDA, 1992.
  • La Constitution roumaine du 8 décembre 1991, RDP 1993 (traduction en espagnol in "Las nuevas instituciones políticas en la Europa del Este", Valencia, 1997.
  • Le mythe de l'immigration zéro, AJDA, 1994.
  • La loi du 11 mai 1998 relative à l’entrée et au séjour des étrangers en France et au droit d’asile, AJDA, 1998.
  • La loi Chevènement sur l’entrée et le séjour des étrangers et le droit d’asile, Regards sur l’actualité, La Documentation française, juin 1998.
  • La Convention européenne sur la réduction des cas de pluralité de nationalités, Migrations-Société, 2002.
  • La délimitation des compétences de la juridiction administrative et de la juridiction judiciaire en matière de rétention administrative et de maintien en zone d’attente (articles 35 bis et 35 quater de l’ordonnance du 2 novembre 1945), Rev. crit. dr. internat. privé, 2002.
  • Le débat sur la double peine, Regards sur l’actualité, n° 288, février 2003.
  • La loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l’immigration, au séjour en France et à la nationalité – Une modification d’ampleur de l’ordonnance du 2 novembre 1945, AJDA, 2004.
  • Les dispositions répressives de la loi du 26 novembre 2004, AJDP n° 3/2004.
  • Asile (Droit d’), in “Dictionnaire des droits fondamentaux”, codir. Dominique Chagnollaud et Guillaume Drago, Dalloz, 2006, p. 19 à 26.
  • Étrangers (droit des) et Immigration, in “Dictionnaire des droits de l’homme”, codir. Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguenaud, Stéphane Rials et Frédéric Sudre, 2007.
  • Nature des droits attachés à la nationalité, Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 23, nov. 2007, p. 82 à 85.
  • La dualité de juridiction en France : à la recherche d’un critère de compétence de la juridiction admi¬nistrative, AIDA (Revista de la Asociación internacional de derecho administrativo), n° 2, 2007, p. 189 à 214.
  • Le droit des étrangers, Entretiens avec Jean-Marie Delarue, François Julien-Laferrière, Vincent Tchen et Célia Vérot, Droit administratif, févr. 2008.